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Marques déposées par monsieur Chapoutier
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CUVEE DE BELLERUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE BELLERUCHE
M. Chapoutier S.A.

Numéro de dépôt :
8737
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
Romans

Présentation de la marque CUVEE DE BELLERUCHE

Déposée le 16 juin 1975 par monsieur Chapoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « CUVEE DE BELLERUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chapoutier domicilié(e) (soc. an.), 18, avenue de la République, Tain-l'Hermitage (Drôme). - France.

La marque CUVEE DE BELLERUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DE BELLERUCHE est expirée depuis le 16 juin 1985.

Chapoutier a également déposé les autres marques suivantes : FAC ET SPERA ROSEMAISON , BARBE RAC M CHAPOUTIER , HERMITAGE "Marquis de Florans" , DESCHANTS , SOTHIS , MES concours , FAC ET SPERA , DOMAINE SAINT ETIENNE , LES PILANDIERS , AZE


M. Chapoutier S.A. - (soc. an.), 18, avenue de la République, Tain-l'Hermitage (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Vin.